Mentions légales

 

La totalité des éléments du site www.sudouestsysteme.com, notamment les textes, présentations, illustrations, photographies, arborescences et mises en forme sont, sauf documents publics et précisions complémentaires, la propriété intellectuelle exclusive de la société Sud-Ouest-Sytème ou de ses partenaires.

À ce titre, leurs représentations, reproductions, imbrications, diffusions et rediffusions, partielles ou totales, sont interdites conformément aux dispositions de l’article L. 122-4 du Code de la propriété intellectuelle.

Toute personne y procédant sans pouvoir justifier d’une autorisation préalable et expresse du détenteur de ces droits encourt les peines relatives au délit de contrefaçon prévues aux articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. En tout état de cause, sur toute copie autorisée de tout ou partie du contenu du site, devra figurer la mention « Copyright SudOuestSysteme © 2020, tous droits réservés ».”

Ce site (www.sudouestsysteme.com) est édité par la société SUD OUEST SYSTEME, SAS au capital de 400 000 €,
dont le siège social est “La Madeleine – 46100 CAPDENAC”,
immatriculée au Registre du Commerce et des sociétés de CAHORS sous le numéro 339 583 387.

Directeur de la publication :
Jean-Luc BALEYDIER, dont l’adresse mail est : contact arobase sudouestsysteme point com

Design & conception :
Fière Allure by intento

Le site web est hébergé par OVH, 2 rue kellermann, 59100 Roubaix (France)